Bonsoir à tous C'est reparti pour la valse des réponses "copier/coller" ou identiques....en date du 17 juin 2014... Je n'aurai pas l'audace de vous les transmettre toutes les 10 au total, dont la moitié datant de 2013... Je vais simplement retranscrire...

Question écrite n° 00269 de M. Michel Doublet (Charente-Maritime - UMP) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2012 - page 1441 M. Michel Doublet attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le nombre croissant d'enfants présentant...

Question écrite n° 00264 de M. Michel Doublet (Charente-Maritime - UMP) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2012 - page 1441 M. Michel Doublet attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la publication d'un guide de procédure...

Question écrite n° 21888 de M. Jean-Claude Leroy (Pas-de-Calais - SOC-EELVr) publiée dans le JO Sénat du 19/01/2012 - page 156 M. Jean-Claude Leroy attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de la santé sur la reconnaissance et les modalités...