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NOTRE FIBROMYALGIE
4 octobre 2012

nossenateurs.fr - pour retrouver toutes les questions et réponses

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sur la FIBROMYALGIE par date (en tapant le mot à droite, à côté de la loupe) retrouver nos sénateurs par ordre alphabétique ou par circonscription consulter les dossiers en cours ICI gif le blog de Thierry Dentelle de Lune Source : nossenateurs.fr
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19 août 2012

Stationnement réservé handicapés - SENAT question orale

Stationnement des véhicules Des personnes handicapées Sur le domaine public 14 ème législature Question orale sans débat n° 0007S de M. Philippe Bas (Manche - UMP) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2012 - page 1428 M. Philippe Bas appelle l'attention...
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